Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCRIPTA
/
S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SCRIPTA, société anonyme ayant son siège

Numéro de dépôt :
1354466
Date de dépôt :
12/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1996
S de SCRIPTA

Présentation de la marque S

Déposée le 12 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SCRIPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCRIPTA domicilié(e) 7, Passage Turquetil, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 12 mai 1996.

SCRIPTA a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPTA , EW SCRIPTA , SCRIPTA , SCRIPTA


SCRIPTA, société anonyme ayant son siège - 7, Passage Turquetil, 75011 PARIS. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Machines à graver et fraiseuses à reproduire;machines à imprimer;machines-outils et outils pour de telles machines; papiers et articles en papier, carton et articles en carton, papeterie, stylographes, crayons, crayons mécaniques, machines à écrire, caractères d'imprimerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.